Déposée le 12 février 1982 par la Société Anonyme (SA) HYDROPERFECT INTERNATIONAL H.P.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HyPoSy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYDROPERFECT INTERNATIONAL H.P.I domicilié(e) 26, rue Condorcet,94430 CHENNEVIERES (dossier no 2215315) - 94430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 201 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2215315) - 75008 - France.
La marque HyPoSy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HyPoSy est expirée depuis le 12 février 2012.
HYDROPERFECT INTERNATIONAL H.P.I a également déposé les autres marques suivantes : HYDRO-MECA
HYDROPERFECT INTERNATIONAL H.P.I. société anonyme - 26, rue Condorcet,94430 CHENNEVIERES (dossier no 2215315) - 94430 - France - SIREN 973201940
CABINET MADEUF - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2215315) - 75008 - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-38
Renouvellement sans limitation le 11 février 2002 n°2215315 - Publication au BOPI 2002-02-11
Renouvellement sans limitation n°2001371 - Publication au BOPI 1993-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27
Groupes électropompes, électropompes alimentés en courant continu sous basse tension, ensembles moteurs électriques pompes hydrauliques à interface commune, appareils de servo-commandes alimentés en courant sous basse tension pour véhicules, servo-commandes de direction, servo-commandes de freinage, servo-commandes de suspension pour véhicules terrestres, nautiques et aériens.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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